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Mentions Légales

CHAMPAGNE LASSEAUX

27 route de paradis 51480 La Neuville Aux larris

Tel : 0677067587
E-mail : champagne@lasseaux.com

Siret : 49827028600015

Société civile d’exploitation viticole
Capital 16980 Euros
498270286 R.C.S REIMS

01 mai 2007

INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Création du site : ELHEM

Webdesign, Direction Artistique :

Julie Delattre – www.juliedelattre.fr

Crédits Photos

Packshots et set design des bouteilles : www.ballade-studio.com

Reportage : JeremiAsz

Gestion et maintenance :

IMPAAKT

Agence Digitale
8 rue Jules Méline
51430 BEZANNES

Tél. +33 (0)9 72 60 88 89
IMPAAKT.FR

Siret : 520 244 153 000 26
Numéro de TVA : FR46520244153

Hébergement :

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

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DROIT D’AUTEUR
Tout le contenu publié par Champagne Lasseaux est la propriété de Champagne Lasseaux et de ses auteurs respectifs, sauf mention contraire.
Champagne Lasseaux étant hébergé est domicilié en France, le droit d’auteur est régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifié dans le code de la propriété intellectuelle. Toute forme de production (audio, visuelle ou écrite) est protégée dès sa création.
Les articles L.111-1 et L.123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, certifie à l’auteur d’une œuvre la jouissance d’un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d’accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l’année civile du décès de l’auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayant-droits.
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N’hésitez pas à nous en faire la demande en utilisant le formulaire de contact.
 
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